Mentions légales et conditions d'utilisation

Avertissements et exclusion de responsabilité : LA MOTO ET D'AUTRES SPORTS DYNAMIQUES SONT DES ACTIVITÉS INTRINSÈQUEMENT DANGEREUSES, QUI POURRAIENT AVOIR POUR CONSÉQUENCE DES LÉSIONS ET/OU LA MORT. LES PRODUITS AGV SONT CONÇUS POUR OFFRIR CONFORT ET PERFORMANCES ET MÊME SI TOUS LES SPORTIFS DEVRAIENT PORTER DES VÊTEMENTS DE PROTECTION OPPORTUNS, AUCUN PRODUIT NE PEUT OFFRIR AUX PERSONNES OU AUX CHOSES UNE PROTECTION COMPLÈTE CONTRE DES LÉSIONS OU DOMMAGES ÉVENTUELS EN CAS DE CHUTE, DE COLLISION, D'IMPACT, DE PERTE DE CONTRÔLE OU AUTRES. TOUS LES MOTARDS OU AUTRES SPORTIFS DOIVENT ÊTRE FAMILIARISÉS AVEC L'ACTIVITÉ PRATIQUÉE ET ILS DOIVENT ÊTRE CONSCIENTS DE LEURS CAPACITÉS ET DE LEURS LIMITATIONS EN CE QUI CONCERNE L'ACTIVITÉ QU'ILS PRATIQUENT ET L'ÉQUIPEMENT QU'ILS UTILISENT, ET EN MESURE DONC DE RECONNAÎTRE LES RISQUES POTENTIELS ET DE DÉCIDER SI PRENDRE DE TELS RISQUES OU NON. DAINESE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT AUX LÉSIONS PROVOQUÉES AUX PERSONNES OU AUX DOMMAGES CAUSÉS AUX CHOSES PENDANT QU'ELLES PORTENT L'UN DES PRODUITS AGV. DAINESE NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE NI EXPLICITE NI IMPLICITE SUR LA CONFORMITÉ DE SES PRODUITS POUR UN USAGE PARTICULIER. DAINESE NE FOURNIT EN OUTRE AUCUNE GARANTIE NI EXPLICITE NI IMPLICITE EN CE QUI CONCERNE LE DEGRÉ DE PROTECTION CONTRE LES LÉSIONS, LA MORT OU LES DOMMAGES QUE SES PRODUITS SONT EN MESURE D'ASSURER AUX PERSONNES OU AUX CHOSES.

Le site : le site internet www.agv.com (le « Site ») est propriété de la société DAINESE S.p.A. dont le siège est sis en Italie, à Via Louvigny, 35 - 36064 Colceresa (VI), inscrite au Registre du commerce de Vicence sous le nº 00727080244, C.F. et nº de TVA 00727080244 (ci-après « DAINESE »).

Utilisation du Site : l'accès et l'utilisation du Site, y compris la visualisation des pages web, la communication avec DAINESE, la possibilité de télécharger des informations sur les produits et de les acheter sur le Site, constituent des activités menées par les utilisateurs à des fins exclusivement personnelles, étrangères à toute activité commerciale, entrepreneuriale et professionnelle. L'utilisateur sera le seul responsable de l'utilisation du Site et de ses contenus. DAINESE autorise la vision, le téléchargement (downloading) et l'impression sur papier du matériel contenu dans le Site, y compris la configuration graphique du Site, uniquement afin de consultation pour un usage personnel et non dans un but lucratif, dans le respect des droits de propriété intellectuelle existants sur le matériel contenu dans le Site (entre autres photos, illustrations, graphisme, animations, vidéos, textes, icônes, dessins, mentions, etc.) en faveur de DAINESE ou d'autres sociétés propriétaires de ces droits. LA CONSULTATION DU SITE ET LE TÉLÉCHARGEMENT DE N'IMPORTE QUEL TYPE DE MATÉRIEL OU DE SUPPORT COMPORTE L'ACCEPTATION DES TERMES ET DES CONDITIONS REPRISES CI-APRÈS. DANS LE CAS CONTRAIRE, NOUS VOUS INVITONS À NE PAS UTILISER LE PRÉSENT SITE. Lors du téléchargement de documents particuliers ou lors de l'utilisation de certains services, l'acceptation de conditions spécifiques supplémentaires peut être requise. DAINESE dédie le plus grand soin au contrôle mais ne garantit pas la précision et l'exhaustivité du matériel publié sur le Site. Ce matériel, y compris les catalogues de produits et les barèmes de prix, peut être modifié à tout moment et sans préavis à la convenance de DAINESE, qui, bien qu'elle utilise des ressources dans ce but, n'assume envers les utilisateurs aucune obligation de mettre à jour le matériel présent sur le Site. Les informations fournies sur le Site peuvent concerner des produits, programmes ou services qui ne sont pas disponibles dans le pays de l'utilisateur. Il incombe de toute façon à l'utilisateur de consulter la filiale ou le distributeur local de DAINESE en utilisant les liens spécifiques figurant sur le Site pour obtenir de plus amples informations sur les produits, les programmes ou les services disponibles pour l'utilisateur en question. En cas de non-respect d'une clause quelconque des présentes conditions d'utilisation, l'autorisation à utiliser le Site doit être considérée comme étant automatiquement révoquée par DAINESE et tout le matériel téléchargé ou imprimé par l'utilisateur doit être immédiatement détruit.

Responsabilité : le contenu du Site et les fonctions offertes par son biais sont fournis comme ils sont. Par conséquent DAINESE ou tout tiers mentionné dans le Site ou dans le site web vers lequel il existe un lien depuis le Site ne seront en aucun cas et à aucun titre responsable envers l'utilisateur ou des tiers des dommages éventuels dérivant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site ou tout autre site qui lui est relié, le matériel ou les informations qu'il contient, y compris des garanties de droit ou des garanties implicites de conformité à des fins particulières ou concernant l'interruption de l'activité commerciale ou des dommages causés à l'image de l'utilisateur. Et ce sans préjudice des normes légales impératives en vigueur sur le territoire italien. L'utilisateur prend également acte du fait que le traitement des données dans le cadre des services et leur transmission, y compris leurs contenus, peut comprendre l'utilisation d'autres réseaux et systèmes et le besoin de DAINESE d'apporter des modifications aux services afin de les conformer ou de les adapter aux spécifications techniques, aux standards de connexion de ses réseaux, c'est-à-dire aux appareils et aux programmes de connexion. À CE SUJET, L'UTILISATEUR RECONNAÎT QUE DAINESE POURRA MODIFIER LES RÈGLES GÉNÉRALES D'UTILISATION DES SERVICES À TOUT MOMENT ET À SA CONVENANCE EXCLUSIVE, SANS AUCUNE OBLIGATION D'INDEMNISATION.

TOUTE PERSONNE UTILISANT CE SITE WEB ASSUME ÉGALEMENT LE RISQUE QUE LES INFORMATIONS ET LE MATÉRIEL QU'IL CONTIENT SOIENT INCOMPLETS, IMPRÉCIS, NON ACTUALISÉS OU BIEN QU'ILS NE RÉPONDENT PAS À SES EXIGENCES ET À SES BESOINS. DAINESE DÉCLINE NOTAMMENT TOUTE RESPONSABILITÉ LIÉE À TOUTES LES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS - SANS LIMITATION - LA GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONFORMITÉ POUR UN BUT PARTICULIER EN RELATION À CE SITE ET AUX PRODUITS, AUX INFORMATIONS, AU GRAPHISME ET AU MATÉRIEL QU'IL CONTIENT. DAINESE décline toute responsabilité quant aux dommages éventuels dérivant de l'inaccessibilité aux services présents sur le Site ou aux dommages éventuels provoqués par des virus, fichiers endommagés, erreurs, omissions, interruptions du service, annulations des contenus, problèmes liés au réseau, aux fournisseurs ou à des connexions téléphoniques et/ou télématiques, à des accès non autorisés, à des altérations de données, au dysfonctionnement partiel ou total des appareils électroniques de l'utilisateur lui-même. L'utilisateur reste responsable de la conservation et de l'utilisation correcte de ses informations personnelles, y compris des codes d'accès lui permettant d'accéder aux services réservés, ainsi que de toute conséquence négative ou préjudiciable qui devrait concerner DAINESE, ou des tiers suite à l'utilisation incorrecte, à la perte ou au vol de ces informations. EN GÉNÉRAL, DAINESE NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DE N'IMPORTE QUEL DOMMAGE, Y COMPRIS - SANS LIMITATION - DES DOMMAGES PARTICULIERS, INDIRECTS, OCCASIONNELS OU À DISTANCE, MÊME SI DAINESE AVAIT ÉTÉ AVERTIE PAR AVANCE DU RISQUE DE CES DOMMAGES.

Droits de propriété intellectuelle : le nom et le logo « AGV » sont des marques déposées de DAINESE ou d'une société du groupe DAINESE. Les contenus du Site, tels que, à titre d'exemple, les ouvrages, les images, les photos, les dialogues, les musiques, les sons et les vidéos, les documents, les dessins, les figures, les logos ou tout autre matériel, indépendamment de leur format, publiés sur le Site, y compris les menus, les pages web, le graphisme, les couleurs, les schémas, les instruments, les caractères et le design du Site, les diagrammes, les plans, les méthodes, les processus, les fonctions et le logiciel qui font partie du Site (collectivement les « Contenus »), sont protégés par le droit d'auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle en faveur de DAINESE et des autres titulaires des droits. Il est interdit de reproduire le Site et/ou ses contenus, totalement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation expresse écrite de DAINESE. Il est interdit de modifier le matériel présent sur le Site, de le copier, reproduire, publier, distribuer ou utiliser à des fins commerciales ou sur un autre site ou réseau informatique. DAINESE et ses organes d'autorisation se réservent tous les droits de propriété intellectuelle même ceux qui ne seraient pas expressément prévus dans les présentes conditions d'utilisation.

Marques et noms de domaine : tous les autres signes distinctifs qui caractérisent les produits vendus sur le Site sont des marques déposées de leurs titulaires respectifs et sont utilisés à l'intérieur du Site dans le seul but de caractériser, décrire et faire connaître les produits en vente sur le Site. DAINESE et tous les autres titulaires de marques déposées ont la faculté de faire un usage exclusif des marques leur appartenant. Toute utilisation de ces marques non conforme à la loi et, donc non autorisée, est interdite et entraîne de graves conséquences légales. Il n'est en aucun cas permis d'utiliser ces marques ou tout autre signe distinctif présent sur le Site pour tirer un avantage illégitime du caractère distinctif ou de la réputation de ces marques ou de façon à nuire à ces marques et caractères distinctifs et à leurs titulaires.

Protection des bases de données : la structure du Site contient un ensemble de bases de données qui, de par le choix et la disposition du matériel, constituent de toute façon une création intellectuelle appartenant à DAINESE ou à d'éventuelles sociétés tierces qui en ont donné la licence à DAINESE. Par conséquent, la structure du Site est protégée aux termes de la Loi 22/04/1941, nº 633 « DROIT D'AUTEUR ».

Communications utilisateur : il est interdit de transmettre au Site et de déposer sur le Site ou dans les bases de données auxquelles l'utilisateur a accès depuis le Site du matériel illégal, intimidateur, diffamatoire, obscène, pornographique ou en violation d'une loi quelconque.

Politique de confidentialité : les données à caractère personnel de l'utilisateur sont traitées par DAINESE conformément aux dispositions prévues par le décret législatif 196/2003 et aux conditions prévues dans la section Confidentialité. La politique de confidentialité est également appliquée dans le cas où l'utilisateur accède au Site et utilise les services correspondants mais n'achète aucun produit.

Liens : la création de liens vers le Site est autorisée dans le respect des conditions suivantes : il est permis de créer un lien vers le Site moyennant l'autorisation cas par cas de DAINESE mais il n'est pas permis de copier le matériel qu'il contient à des fins commerciales. Il n'est pas permis, par contre, de créer des milieux navigateur ou des encadrés autour du contenu du Site (framing). La liaison, sauf autorisation préalable de DAINESE, ne doit pas faire supposer, même indirectement, l'existence d'une autorisation ou d'une approbation quelconque de DAINESE en faveur de produits ou de services de tiers. Aucune relation ni aucun rapport avec DAINESE ne doit être exprimé ou sous-entendu. Aucune fausse information concernant les produits et les services de DAINESE ne doit être présentée. Il est interdit d'utiliser le logo et des marques déposées propriété de DAINESE sans l'autorisation expresse de DAINESE. Le lien ne doit contenir ou mener à aucun matériel pouvant être considéré de mauvais goût, offensif ou controversé et il devra être approprié à la vision de la part d'utilisateurs de tous les âges. La liaison devra toujours être effectuée uniquement à la page d'accueil du Site et, uniquement moyennant autorisation préalable écrite de DAINESE, à d'autres pages du Site. L'origine du lien ne devra pas être effectuée en utilisant le nom, le logo ou tout autre signe distinctif de DAINESE, sauf si ceci est expressément autorisé et régi par un contrat de licence spécifique avec DAINESE.

Liens à d'autres sites Web : les liens éventuels à des sites web de tiers présents sur le Site ne sont fournis que pour la commodité de l'utilisateur. L'utilisation des liens implique l'abandon du Site. DAINESE n'a pas vérifié les sites de tiers liés, ne contrôle pas et n’est pas responsable de ceux-ci ni de leur contenu. Par conséquent, DAINESE n'assume aucune responsabilité quant à ces sites, à toute information, logiciel, fonction, produit ou matériel contenu dans ces sites ni quant au résultat pouvant être obtenu de leur utilisation. Si l'utilisateur décide d'accéder à l'un des sites de tiers liés au Site, il est entendu qu'il le fait sous son entière responsabilité et à ses risques.

Sécurité du Site : il est interdit de violer ou de tenter de violer les fonctions de sécurité du Site, par ex. : (1) en accédant à des données non destinées à l'utilisateur ou en se connectant à des serveurs ou des comptes auxquels l'utilisateur n'est pas autorisé à accéder ; (2) en essayant de sonder, d'examiner ou de mettre à l'essai la vulnérabilité du système ou d'un réseau ou de violer les mesures de sécurité ou d'authentification, sauf dans les cas d'autorisation expresse de DAINESE; (3) en essayant d'interférer avec le service offert aux utilisateurs, les serveurs ou les réseaux, par exemple en diffusant des virus sur le Site, en surchargeant le système, en envoyant des quantités massives de données, etc. En utilisant le Site, l'utilisateur accepte par le présent accord de s'abstenir d'utiliser tout dispositif, logiciel, instrument, agent ou autre dispositif ou mécanisme (entre autres navigateurs, robots d'exploration, robots, avatars ou agents intelligents) autres que le moteur de recherche et les agents de recherche disponibles sur le Site et autres que les navigateurs web utilisés (ex. Microsoft Explorer, Opera, Google Chrome, Mozilla Firefox, Safari), pour visiter et interagir avec le Site.

Loi applicable : les services du Site sont conçus et s'adressent aux utilisateurs résidant en Italie, DAINESE décline donc toute responsabilité si le matériel présent dans le Site est utilisé en dehors du territoire italien. L’accès au Site depuis des pays autres que l'Italie se fait aux risques et périls de l'utilisateur, qui assume toutes les responsabilités dérivant de l'application ou de l'applicabilité de la loi en vigueur dans le pays d'utilisation effective (à laquelle l'utilisateur déclare se conformer). Les présentes mentions légales et conditions d'utilisation sont régies par la loi italienne. Tout litige dérivant de l'application des présentes mentions légales et conditions d'utilisation sera du ressort exclusif du Tribunal de Vicence.